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Session du Conseil municipal
lundi 6 juin 2011, à 17 h

Le Conseil municipal est convoqué en séance d'installation le lundi 6 juin 2011, à 17 h

Ordre du jour (PDF - 102 Ko)

Procès verbal (PDF - 29 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

6.06.2011 17 h 00

Mémorial n° 1

Rubriques traitées en séance

03*Divers (sans rubrique)
1	D-1 (169e)	Lecture de l'arrêté du Conseil d'Etat, du 13 avril 2011, validant les élections des Conseils municipaux.	Lecture de l'arrêté.
10	D-5 (169e)	Communications du Conseil administratif. Discours de législature.
11	D-6 (169e)	Communications du bureau du Conseil municipal.
12	D-8 (169e)	Fixation des jours et des heures des séances.	Le mardi et le mercredi à 17 h et 20 h 30.
13	EL-20 (169e)	Election de 5 représentants du Conseil municipal pour faire partie de la Commission de réclamation de la taxe professionnelle communale (loi générale sur les contributions publiques, collationnée suivant arrêté législatif du 20 octobre 1928, art. 312) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Helena Rigotti, M. Vincent Ecuyer, M. Thierry Sticher, M. William Makosso, M. Daniel Pastor.
14	EL-21 (169e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation de la Ville de Genève pour le logement social (statuts de la fondation du 23 février 2004, art. 8) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Sanja Lopar, M. Alberto Velasco, M. Roberto Broggini, M. Denis Menoud, M. Morten Gisselbaek, M. Gilbert Schreyer, M. Daniel Ferrier.
15	EL-22 (169e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation du Grand Théâtre de Genève (statuts de la fondation du 21 avril 1964, art. 8) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Anne Carron-Cescato, M. Pierre Scherb, M. Philippe Juvet, M. Albert Rodrik, M. Jean Spielmann, Mme Danièle Magnin.
16	EL-23 (169e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation de Saint-Gervais Genève - Fondation pour les arts de la scène et de l'image (statuts de la fondation du 12 avril 1995, art. 6) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Christiane Leuenberger, Mme Salika Wenger, Mme Renate Cornu, M. Cyrille Joye, M. Marc Dalphin, M. Amar Madani, M. Jean Zahno.
17	EL-24 (169e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation d'art dramatique de Genève (statuts de la fondation du 28 mars 1979, art. 9) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: M. Thomas Putallaz, M. Pascal Altenbach, Mme Marie-Pierre Theubet, M. Arthur Cohen, M. Soli Pardo, M. Gérard Deshusses.
18	EL-26 (169e)	Election de 4 représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil d'administration de 022 Télégenève SA (statuts de la société, titre III) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Marie-Claire Moinat, M. Michel Chevrolet, M. Alfonso Gomez, M. Philémon-Michel Bissig.
19	EL-27 (169e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'accueil et l'hébergement de personnes âgées (statuts de la fondation, art. 9) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont léus: Mme Annelyse Reber, Mme Odette Saez, Mme Ingrid Wojciechowski, M. Jean-Luc Horisberger, M. Antoine Maulini, M. Armand Schweingruber, M. Roland Crot.
2	D-2 (169e)	Lecture de la lettre du Conseil d'Etat, du 12 mai 2011, demandant au Conseil administratif de convoquer le Conseil municipal en séance d'installation.	Lecture de la lettre.
20	EL-28 (169e)	Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie de la Commission de la petite enfance (règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Corinne Goehner-Da Cruz, Mme Isabelle Descombes, Mme Véronique Latella, Mme Sandra Levai, Mme Estelle Marchon, Mme Sophie Rime, M. Olivier Tauxe.
21	EL-29 (169e)	Election de 9 représentants du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation communale pour le développement des emplois et du tissu économique en ville de Genève (Fondetec) (statuts de la fondation, art. 13) (RCM, art. 130, lettre B).	Sont élus: Mme Alia Chaker Mangeat, Mme Valérie Boillat, M. Gilles Thorel, M. Marc-André Rudat, M. Daniel Sormanni, M. Alpha Dramé, M. Diomidis Illiopoulos.
23	EL-4 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission de l'aménagement et de l'environnement.	La commission est composée de: Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), M. Stefan Kristensen (S), Mme Maria Vittoria Romano (S), M. Alexis Barbey (LR), M. Adrien Genecand (LR), Mme Florence Kraft-Babel (LR), Mme Maria Casares (EàG), M. Morten Gisselbaek (EàG), Mme Sandrine Burger (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), Mme Mireille Luiset (MCG), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Michel Amaudruz (UDC), M. Yves Nidegger (UDC), Mme Marie Chappuis (DC).
24	EL-5 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission des arts et de la culture.	La commission est composée de: M. Pascal Holenweg (S), Mme Virginie Studemann (S), M. Sylvain Thévoz (S), M. Thomas Boyer (LR), M. Alexandre Chevalier (LR), M. Guy Dossan (LR), M. Olivier Baud (EàG), M. Tobias Schnebli (EàG), M. Julien Cart (Ve), Mme Fabienne Fischer (Ve), M. Jean-Philippe Haas (MCG), M. Claude Jeanneret (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Antoine Bösch (UDC), M. Michel Chevrolet (DC).
25	EL-33 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.	La commission est composée de: Mme Laurence Fehlmann Rielle (S), Mme Silvia Machado (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), M. Alexis Barbey (LR), M. Gary Bennaim (LR), Mme Sophie Courvoisier (LR), Mme Vera Figurek (EàG), Mme Brigitte Studer (EàG), M. Yves de Matteis (Ve), Mme Anne Moratti Jung (Ve), Mme Mireille Luiset (MCG), M. Denis Menoud (MCG), M. Michel Amaudruz (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), Mme Marie Chappuis (DC).
26	EL-6 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission des finances.	La commission est composée de: M. Grégoire Carasso (S), Mme Martine Sumi (S), M. Alberto Velasco (S), M. Simon Brandt (LR), M. Olivier Fiumelli (LR), M. Jean-Marc Froidevaux (LR), M. Pierre Vanek (EàG), Mme Salika Wenger (EàG), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), Mme Marie-Pierre Theubet (Ve), M. Denis Menoud (MCG), M. Daniel Sormanni (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Jean-Charles Lathion (DC).
27	EL-8 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission du logement.	La commission est composée de: M. Grégoire Carasso (S), Mme Silvia Machado (S), Mme Aurélie Seguin (S), Mme Fabienne Aubry Conne (LR), M. Gary Bennaim (LR), Mme Natacha Buffet (LR), Mme Vera Figurek (EàG), Mme Brigitte Studer (EàG), Mme Sarah Klopmann (Ve), Mme Anne Moratti Jung (Ve), M. Carlos Medeiros (MCG), M. Daniel Sormanni (MCG), M. Yves Nidegger (UDC), M. Jacques Pagan (UDC), Mme Sandra Golay (DC).
28	EL-9 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission des naturalisations.	La commission est composée de: M. Luc Broch (S), M. Stefan Kristensen (S), Mme Maria Vittoria Romano (S), Mme Fabienne Aubry Conne (LR), M. Jean-Paul Guisan (LR), Mme Florence Kraft-Babel (LR), Mme Maria Pérez (EàG), M. Pierre Rumo (EàG), M. Yves de Matteis (Ve), Mme Fabienne Fischer (Ve), M. Soli Pardo (MCG), M. Pascal Spuhler (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Thomas Bläsi (UDC), M. Jean-Charles Lathion (DC).
29	EL-10 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission des pétitions.	La commission est composée de: Mme Olga Baranova (S), M. Jean-Charles Rielle (S), M. Alberto Velasco (S), Mme Sophie Courvoisier (LR), M. Jean-Paul Guisan (LR), Mme Florence Kraft-Babel (LR), M. Pierre Gauthier (EàG), M. Pierre Rumo (EàG), Mme Sandrine Burger (Ve), Mme Julide Turgut (Ve), M. Jean-François Caruso (MCG), Mme Danièle Magnin (MCG), M. Thomas Bläsi (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), M. Robert Pattaroni (DC).
3	D-3 (169e)	Lecture de la lettre du Conseil administratif relative à la répartition des fonctions entre ses membres ainsi qu'à l'attribution des départements et des services de l'administration.	Lecture de la lettre.
30	EL-11 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission du règlement.	La commission est composée de: M. Pascal Holenweg (S), Mme Aurélie Seguin (S), Mme Virginie Studemann (S), M. Gary Bennaim (LR), Mme Natacha Buffet (LR), Mme Sophie Courvoisier (LR), M. Olivier Baud (EàG), M. Pierre Rumo (EàG), M. Julien Cart (Ve), Mme Sarah Klopmann (Ve), Mme Mireille Luiset (MCG), M. Antoine Salamin (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Pascal Rubeli (UDC), Mme Alexandra Rys (DC).
31	EL-13 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.	La commission est composée de: Mme Olga Baranova (S), Mme Martine Sumi (S), M. Alberto Velasco (S), Mme Fabienne Aubry Conne (LR), Mme Natacha Buffet (LR), M. Jean-Paul Guisan (LR), Mme Maria Casares (EàG), M. Pierre Gauthier (EàG), Mme Julide Turgut (Ve), M. Alexandre Wisard (Ve), M. Jean-François Caruso (MCG), M. Pascal Spuhler (MCG), M. Eric Bertinat (UDC), M. Yves Nidegger (UDC), Mme Sandra Golay (DC).
32	EL-13 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission des sports.	La commission est composée de: M. Jean-Charles Rielle (S), Mme Aurélie Seguin (S), M. Sylvain Thévoz (S), M. Thomas Boyer (LR), M. Rémy Burri (LR), M. Alexandre Chevalier (LR), M. Morten Gisselbaek (EàG), M. Christian Zaugg (EàG), M. Mathias Buschbeck (Ve), Mme Frédérique Perler-Isaaz (Ve), M. Jean-Philippe Haas (MCG), M. Claude Jeanneret (MCG), M. Thomas Bläsi (UDC), M. Antoine Bösch (UDC), M. Robert Pattaroni (DC).
33	EL-14 (169e)	Désignation des 15 membres de la commission des travaux et des constructions.	La commission est composée de: M. Luc Broch (S), Mme Annina Pfund (S), Mme Nicole Valiquer Grecuccio (S), M. Rémy Burri (LR), M. Guy Dossan (LR), M. Adrien Genecand (LR), Mme Maria Pérez (EàG), M. Christian Zaugg (EàG), M. Mathias Buschbeck (Ve), M. Alexandre Wisard (Ve), M. Carlos Medeiros (MCG), M. Soli Pardo (MCG), M. Michel Amaudruz (UDC), M. Jacques Pagan (UDC), M. Alain de Kalbermatten (DC).
4	D-4 (169e)	Allocution du doyen ou de la doyenne d'âge.
5	EL-1 (169e)	Prestation de serment des membres du Conseil municipal par-devant le doyen ou la doyenne d'âge.
6	EL-2 (169e)	Election du président ou de la présidente, qui entre immédiatement en charge.	Mme Alexandra Rys (DC) est élue.
7	EL-1 (169e)	Prestation de serment du doyen ou de la doyenne d'âge.	M. Robert Pattaroni est assermenté.
8	D-4 (169e)	Allocution du président ou de la présidente élu-e.
9	EL-3 (169e)	Election: a) du premier vice-président ou de la première vice-présidente, b) du deuxième vice-président ou de la deuxième vice-présidente, c) des quatre secrétaires.	Sont élus: M. Jean-Charles Rielle (S) comme premier vice-président, M. Pascal Rubeli (UDC) comme deuxième vice-président, Mme Salika Wenger (EàG) comme secrétaire, M. Rémy Burri (LR) comme secrétaire, M. Julien Cart (Ve) comme secrétaire, M. Carlos Medeiros (MCG) comme secrétaire.