Détail d'une séance - Ordre du jour - Calendrier et documents - Séances plénières - Ville de Genève

Début de la navigation de chapitre

Fin de la navigation de chapitre

Début du contenu principal

Session du Conseil municipal
samedi 15 décembre 2001 à 8 h, 10 h, 14 h, 16 h 30 et 20 h 30

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le samedi 15 décembre 2001 à 8 h, 10 h, 14 h, 16 h 30 et 20 h 30

Ordre du jour (PDF - 13.6 Ko)

Procès verbal (G8D - 12.7 Ko)

Mémoriaux et vidéos de la séance

15.12.2001 08 h 00	Mémorial n° 31 Voir le PDF (2.3 Mo)
15.12.2001 10 h 00	Mémorial n° 32 Voir le PDF (77 Ko)
15.12.2001 14 h 00	Mémorial n° 33 Voir le PDF (109 Ko)
15.12.2001 16 h 45	Mémorial n° 34 Voir le PDF (50 Ko)
15.12.2001 20 h 30	Mémorial n° 35 Voir le PDF (278 Ko)

Rubriques traitées en séance

02*Communications du bureau
	C-1.6 (159e)	Lettre de démission de M. Souhail Mouhanna du Conseil municipal.	Lecture de la lettre.
	C-1.7 (159e)	Lettre de démission de M. Guy Mettan du Conseil municipal.	Lecture de la lettre.
	C-1.8 (159e)	Lettre de démission de Mme Anne-Marie von Arx-Vernon du Conseil municipal.	Lecture de la lettre.
	C-2.4 (159e)	Lettre de démission de M. Philip Grant de la Fondation pour l'expression associative.	Lecture de la lettre.

03*Divers (sans rubrique)
003	EL-1.4 (159e)	Prestation de serment de M. Michel Anchieri, remplaçant M. Mark Muller, conseiller municipal démissionnaire.	M. Michel Anchieri est assermenté.

09 Rapports des commissions
004	M-253 (159e)	Motion de MM. Daniel Sormanni, Gérard Deshusses, Damien Sidler et Jean-Pascal Perler: «Intégration des indemnités salariales du personnel municipal dans le salaire de base».	Caduque suite au vote de la motion M-254.
004	M-254 (159e)	Motion de MM. Bernard Paillard, Gérard Deshusses, Damien Sidler et Mme Liliane Johner: «Intégration des indemnités salariales du personnel municipal dans le salaire de base».	Amendée et acceptée.
004	Rapport PR-150 A/B (159e)	Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2002.	Arrêtés amendés et acceptés.

13 Nouvelles propositions des conseillers municipaux
	M-255 (159e)	Motion de MM. Sami Kanaan, Roger Deneys, Roman Juon et Olivier Coste: «Véhicules tout terrain en milieu urbain: protégeons les piétons et les cyclistes».	Annoncée.
	M-256 (159e)	Motion de MM. Sami Kanaan, Roger Deneys, Roman Juon et Olivier Coste: «Invasion des scooters en milieu urbain: protégeons les piétons et les cyclistes».	Annoncée.

14*Interpellations
	I-64 (159e)	Interpellation de M. Roman Juon: «Petites patinoires de quartier: pour quand?»	Annoncée.

15*Questions
	QE-67 (159e)	Question écrite de M. Roberto Broggini: «Le site internet de la Ville est-il un doublon par rapport à celui de l'Etat?»	Déposée.