Ville de Genève

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Mise à jour: 11.10.2016
 

Commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication

Présidence

Fabienne BEAUD


Membres

Mme BARANOVA Olga Eaux-Vives Cité Socialiste
Mme BEAUD Fabienne Plainpalais Jonction PDC
Mme COURVOISIER Sophie Eaux-Vives Libéral/Radical
Mme ECUYER Hélène Grottes Ensemble à Gauche
Mme ECUYER Annick Grottes Saint-Gervais Ensemble à Gauche
Mme GAVILANES Amanda Socialiste
M. JOTTERAND Ulrich Servette Petit-Saconnex Socialiste
Mme KHAMIS VANNINI Uzma Acacias Bâtie Les Verts
M. LATHION Jean-Charles Cité PDC
Mme LEUENBERGER-DUCRET Christiane Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. NARGI Michel Champel Libéral/Radical
Mme RIGOTTI Helena Champel Libéral/Radical
M. SCHERB Pierre Pâquis Sécheron UDC
M. ZOGG Thomas Eaux-Vives Cité Mouvement citoyens genevois

Rapports rendus par la commission

PA-114A (168e)
Rapport de la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication chargée d'examiner le projet d'arrêté du 15 septembre 2010 de Mmes Salika Wenger, Nicole Valiquer Grecuccio, MM. Alexandre Wisard, Gérard Deshusses et Grégoire Carasso: «Projet de règlement municipal sur l'utilisation du domaine public et des parcs pour les activités citoyennes et caritatives ainsi que les animations de quartier».
PR-1232A (174e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 10 mai 2017 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 1 210 200 francs, soit:  1 176 100 francs destinés à l'aménagement d'un poste de police municipale au rez-de-chaussée du bâtiment administratif de la rue du Stand 25, parcelle N° 3186, feuille N° 4, section de Plainpalais,  34 100 francs destinés au mobilier d'exploitation du poste de police municipale au rez-de-chaussée du bâtiment administratif de la rue du Stand 25, parcelle N° 3186, feuille N° 4, section de Plainpalais.
M-1156A (172e)
Rapport de la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 29 octobre 2014 de Mmes et MM. Maria Vittoria Romano, Olga Baranova, Sylvain Thévoz, Grégoire Carasso, Jannick Frigenti Empana, Nicole Valiquer Grecuccio, Pascal Holenweg, Javier Brandon, Laurence Fehlmann Rielle, Corinne Goehner-Da Cruz et Annina Pfund: «A quand un Conseil municipal sans papier?»
R-137A (168e)
Rapport de la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication chargée d'examiner la résolution du 29 juin 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Corinne Goehner-Da Cruz, Véronique Paris et Martine Sumi: «La gestion des déchets des entreprises: un échec dont les responsabilités sont politiques et qu'une privatisation ne fera qu'aggraver».
M-1014A (169e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 2 avril 2012 de MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Claude Jeanneret, Carlos Medeiros, Denis Menoud, Daniel Sormanni, Laurent Leisi, Daniel-Dany Pastore, Mmes Mireille Luiset et Danièle Magnin: «Ecoles primaires des Pâquis: trafic de drogue, spectacle permanent pour les enfants».
IN-5A (contre-projet) (174e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner :  la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5, intitulée : «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet (IN-5 (contre-projet) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat : «Fêtes de Genève» (R-198) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Lionel Ricou et Mme Patricia Richard : «Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l'initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales» (R-199) ,  la résolution du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, François Bärtschi, Danièle Magnin, Claude Jeanneret, Laurent Leisi, Amar Madani, Daniel-Dany Pastore, Thomas Zogg et Yasmine Menétrey : «Pour des Fêtes de Genève populaires et festives» (R-200)."
R-198A (174e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner:  la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5 «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet (IN-5 (contre-projet),  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat: «Fêtes de Genève» (R-198),  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Lionel Ricou et Mme Patricia Richard: «Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l'initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales» (R-199),  la résolution du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, François Bärtschi, Danièle Magnin, Claude Jeanneret, Laurent Leisi, Amar Madani, Daniel-Dany Pastore, Thomas Zogg et Yasmine Menétrey: «Pour des Fêtes de Genève populaires et festives» (R-200).
R-199A (174e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner:  la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5 «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet (IN-5 (contre-projet),  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat: «Fêtes de Genève» (R-198),  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Lionel Ricou et Mme Patricia Richard: «Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l'initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales» (R-199),  la résolution du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, François Bärtschi, Danièle Magnin, Claude Jeanneret, Laurent Leisi, Amar Madani, Daniel-Dany Pastore, Thomas Zogg et Yasmine Menétrey: «Pour des Fêtes de Genève populaires et festives» (R-200).
R-200A (174e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner:  la proposition du Conseil administratif du 29 novembre 2016 d'un projet de contre-projet à l'initiative populaire municipale IN-5 «Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales», suite aux votes le 27 septembre 2016 par le Conseil municipal de refuser l'initiative et de proposer un contre-projet (IN-5 (contre-projet),  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Eric Bertinat: «Fêtes de Genève» (R-198),  la résolution du 1er novembre 2016 de M. Lionel Ricou et Mme Patricia Richard: «Lignes directrices du Conseil municipal pour un contre-projet à l'initiative municipale Pour des Fêtes de Genève plus courtes et plus conviviales» (R-199),  la résolution du 1er novembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, François Bärtschi, Danièle Magnin, Claude Jeanneret, Laurent Leisi, Amar Madani, Daniel-Dany Pastore, Thomas Zogg et Yasmine Menétrey: «Pour des Fêtes de Genève populaires et festives» (R-200).
M-1070A (170e)
Rapport de la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication chargée d'examiner la motion du 20 mars 2013 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Olga Baranova: «Penser, écrire, imprimer!»
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