Conseil municipal

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Commission des finances

Présidence

Ahmed JAMA

Membres

M. von ARX Jean-Luc Eaux-Vives Cité Le Centre
Mme BÉNÉ Nadine Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
M. ERHARDT Matthias Plainpalais Jonction Les Vert-e-s
M. JAMA Ahmed Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. KEEL Théo Eaux-Vives Cité Socialiste
Mme KHAMIS VANNINI Uzma Acacias Bâtie Les Vert-e-s
Mme MARTHALER GHIDONI Dorothée Saint-Jean Charmilles Socialiste
M. MISEREZ Alain Eaux-Vives Cité Le Centre
M. PROVINI Maxime Plainpalais Jonction Libéral/Radical
Mme ROULLET Michèle Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
M. SCHALLER Vincent Saint-Jean Charmilles Union démocratique du centre
Mme SELLE Salma Eaux-Vives Cité Socialiste
M. SORMANNI Daniel Servette Petit-Saconnex Mouvement citoyens genevois
Mme STUDER Brigitte Pâquis Sécheron Ensemble à Gauche
Mme WISARD PRADO Leyma Milena Saint-Jean Charmilles Les Vert-e-s

Rapports rendus par la commission

PR-1556A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif, du 8 février 2023, à soumettre au Conseil municipal, en vue de l'approbation des comptes de la saison 2021-2022 du Grand Théâtre de Genève.
M-1701A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 8 juin 2022 de Mmes et MM. Ana Maria Barciela Villar, Léonore Baehler, Leyma Milena Wisard Prado, Bénédicte Amsellem, Elena Ursache, Denis Ruysschaert, Omar Azzabi, Ahmed Jama, Dorothée Marthaler Ghidoni, Christian Zaugg et Gazi Sahin: «Mettons en valeur le travail des artisan-e-s du fait main local».
PR-1574A (181e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 14 juin 2023 en vue de l'ouverture d'un crédit brut de 7 913 000 francs destiné à une subvention d'investissement pour la contribution ordinaire et complémentaire 2024 au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU), dont à déduire un montant de 4 000 000 de francs correspondant à l'attribution forfaitaire présumée liée aux nouveaux logements, soit un montant net de 3 913 000 francs.
PRD-186A (176e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner le projet de délibération du 3 octobre 2018 de Mmes et MM. Vincent Schaller, Maria Pérez, Eric Bertinat, Renate Cornu, Uzma Khamis Vannini, Daniel Sormanni, Pascal Spuhler, Jacques Pagan, Alain de Kalbermatten, Pascal Altenbach, Stefan Gisselbaek, Rémy Burri et Pierre Gauthier: «Pour un financement des camps de ski et autres camps scolaires par la Ville de Genève».
PR-1566A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 avril 2023 en vue de:  la radiation de l'hypothèque de 700 000 francs inscrite en faveur de la Ville de Genève, en troisième rang, sur la parcelle 4250 de la commune de Genève-Plainpalais, propriété de la paroisse catholique (romaine) Sainte-Clotilde conditionnée à l'inscription d'une servitude d'affectation de crèche et jardin d'enfants, pour une durée de 35 ans, à titre gratuit, en faveur de la Ville de Genève sur le rez-de-chaussée du bâtiment B948 de la parcelle 4250, Genève-Plainpalais, sis 14, avenue Sainte-Clotilde,  la conclusion d'un bail à loyer d'une durée de 35 ans pour la location de locaux situés sur la parcelle 4250, bâtiment B948, sis 14, avenue de Sainte-Clotilde, propriété de la paroisse catholique (romaine) Sainte-Clotilde, pour les surfaces au rez-de-chaussée, 1er, 2e étage, sous-sol et préau pour usage d'une crèche ou jardin d'enfants.
PR-1580A/B/C (181e)
Rapports de majorité et de minorités de la commission des finances commission des arts et de la culture commission de la cohésion sociale et de la jeunesse commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication commission des sports commission des travaux et des constructions chargée d'examiner le projet de budget de la Ville de Genève pour l'exercice 2024.
PR-1570A/B (180e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances et des commissions spécialisées chargées d'examiner les comptes 2022 par politique publique et rapport de gestion du Conseil administratif.
PR-1569A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 3 mai 2023 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total de 9 000 000 de francs, soit:  8 500 000 francs (droits d'enregistrement et émoluments au Registre foncier, frais de notaire et remboursement des frais, imprévus et intérêts courus compris) destinés à l'acquisition de bureaux, dépôts et boxes selon les lots PPE 1.16, 2.03, 2.04, 2.10, 2.22, 3.01, 4.05 situés sur la parcelle N° 3153, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 12, et les lots PPE 1.01, 1.02, 1.04, 1.05, 1.06, 1.07, 1.08, 2.04, 2.27, 3.01, 3.02, 4.02 situés sur la parcelle N° 3152, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 14, par Philippe Charriol International Limited,  500 000 francs, destinés à financer les études d'aménagement des locaux selon les lots PPE 1.16, 2.03, 2.04, 2.10, 2.22, 3.01, 4.05 situés sur la parcelle N° 3153, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 12, et les lots PPE 1.01, 1.02, 1.04, 1.05, 1.06, 1.07, 1.08, 2.04, 2.27, 3.01, 3.02, 4.02 situés sur la parcelle N° 3152, de la commune de Genève, section Eaux-Vives, sise rue Le-Corbusier 14.
PR-1555A (180e)
Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 11 janvier 2023 en vue du bouclement de 38 crédits d'études et de réalisation terminés ou abandonnés, structurée en cinq projets de délibérations, soit:  Délibération I: bouclement de vingt-et-un crédits d'études et de réalisation terminés avec l'ouverture d'un crédit complémentaire d'un montant de 9 582 159,03 francs destiné à couvrir les dépenses supplémentaires,  Délibération II: bouclement de deux crédits de réalisation abandonnés sans dépense,  Délibération III: bouclement de dix crédits d'études et de réalisation abandonnés sans demande de crédit complémentaire,  Délibération IV: bouclement de trois crédits d'études abandonnés sans demande de crédit complémentaire,  Délibération V: bouclement de deux crédits d'études abandonnés sans dépenses.
M-1390A/B (176e)
Rapports de majorité et de minorité de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 14 novembre 2018 de MM. et Mmes Daniel Sormanni, Pierre Scherb, Patricia Richard, Jean-Philippe Haas, Yasmine Menétrey, Daniel-Dani Pastore, Amar Madani, Pierre Gauthier, Jacques Pagan, Simon Brandt, Danièle Magnin, Thomas Zogg, Jean-Pascal Cattin, Bernard Chevalier, Pascal Spuhler et Manuel Alonso Unica: «Frais d'avocats, combien cela coûte et qui paie?»
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