Ville de Genève

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Mise à jour: 11.10.2016
 

Commission de l’aménagement et de l’environnement

Présidence

Ulrich JOTTERAND

Membres

Mme BARBEY-CHAPPUIS Marie Saint-Jean Charmilles PDC
M. BERTINAT Eric Saint-Jean Charmilles UDC
M. de BOCCARD Pierre Eaux-Vives Cité Libéral/Radical
Mme FRIGENTI EMPANA Jannick Grottes Saint-Gervais Socialiste
M. JAMA Ahmed Servette Petit-Saconnex Socialiste
M. JOTTERAND Ulrich Servette Petit-Saconnex Socialiste
Mme MENETREY Yasmine Saint-Jean Charmilles Mouvement citoyens genevois
M. MONTAVON Léonard Servette Petit-Saconnex PDC
M. PASTORE Daniel-Dany Saint-Jean Charmilles Mouvement citoyens genevois
Mme PEREZ Maria Saint-Jean Charmilles Ensemble à Gauche
Mme RICHARD Patricia Servette Petit-Saconnex Libéral/Radical
M. SCHALLER Vincent Saint-Jean Charmilles Libéral/Radical
Mme STUDER Brigitte Pâquis Ensemble à Gauche
M. THEVOZ Sylvain Eaux-Vives Socialiste
Mme WUEST Delphine Eaux-Vives Cité Les Verts

Rapports rendus par la commission

M-1257A (174e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 2 novembre 2016 de Mmes et MM. Simon Gaberell, Sandrine Burger, Marie-Pierre Theubet, Maria Pérez, Lionel Ricou, François Bärtschi, Maria Vittoria Romano, Grégoire Carasso, Jean-Philippe Haas, Amar Madani et Albane Schlechten: «Baignade dans le Rhône: accompagner plutôt qu'interdire».
PR-1231A (174e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 avril 2017 en vue de l'ouverture d'un crédit de 1 068 500 francs destiné à la fourniture et mise en uvre de mobilier à destination du stationnement et du comptage des vélos sur le territoire municipal.
PR-1277A (175e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2017 en vue d'un projet de construction de quinze logements en mitoyenneté, sis au chemin Edouard-Tavan 8b, avec aménagements extérieurs dont la surface de plancher habitable relève de l'application de la lettre b) de l'alinéa 4 de l'article 59 de la loi sur les constructions et les installations diverses (LCI).
M-1123A (171e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 26 février 2014 de Mmes et MM. Pierre Gauthier, Vera Figurek, Pierre Rumo, Olivier Baud, Morten Gisselbaek, Maria Pérez, Brigitte Studer, Tobias Schnebli, Pierre Vanek et Christian Zaugg: «En ville, les abeilles font leur miel».
M-1130A (171e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la motion du 26 mars 2014 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Alexandre Wisard, Antoine Maulini, Guillaume Käser, Marie-Pierre Theubet, Anne Moratti, Sandrine Burger, Catherine Thobellem et Delphine Wuest: «Respectez les pistes cyclables!»
PR-1238A (174e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 17 mai 2017 en vue: Délibérations I et II (travaux d'aménagements et d'assainissement) de l'ouverture de deux crédits pour un montant total brut de 24 781 500 francs dont à déduire 8 541 800 francs de recettes, soit un montant total net de 16 239 700 francs, soit:  15 818 900 francs brut, destinés aux travaux d'aménagements des espaces publics des secteurs plateau de Champel et Hôpital, en lien avec la halte CEVA Champel-Hôpital, dont à déduire une recette totale de 5 985 000 francs (subventions fédérales et participation CEVA), soit 9 833 900 francs net,  8 962 600 francs brut, destinés à la mise en séparatif des collecteurs des eaux du réseau secondaire, en lien avec les aménagements des espaces publics du secteur Hôpital, ainsi qu'à la rénovation de réseaux d'eaux mélangées du secteur du plateau de Champel, dont à déduire une recette totale de 2 556 800 francs (participation propriétaires privés et remboursement TVA), soit 6 405 800 francs net. Délibération III (opérations foncières)  du transfert de la parcelle N° 2114 de la commune de Genève, section Plainpalais, sise au plateau de Champel, du domaine privé Ville de Genève au domaine public communal,  de la cession au domaine public communal de la parcelle N° 4285 de la commune de Genève, section Plainpalais, de 62 m2, propriété privée de l'Etat de Genève, sise avenue de Beau-Séjour 1 au débouché du tunnel ou l'inscription d'une servitude d'usage public en surface en faveur de la Ville de Genève.
PR-1249A (175e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 26 juillet 2017 en vue de l'ouverture de deux crédits pour un montant total brut de 17 369 700 francs dont à déduire 7 799 500 francs de recettes, soit un montant total net de 9 570 200 francs, qui se décompose ainsi: Délibération I  Aménagements des espaces publics  8 670 900 francs brut, dont à déduire une recette totale de 5 875 900 francs (Fonds intercommunal d'équipement et remboursements privés), soit 2 795 000 francs net destinés aux aménagements des espaces publics, constitués par l'avenue de Joli-Mont et l'avenue de Riant-Parc (tronçon avenue Louis-Casaï et carrefour giratoire avenue du Mervelet). Délibération II  Mise en séparatif, assainissement, réalisation de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées  8 698 800 francs brut, dont à déduire une recette totale de 1 923 600 francs (participation de l'Etat de Genève, participation des propriétaires privés et remboursement de TVA), soit 6 775 200 francs net destinés à la mise en séparatif, assainissement et réalisation de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, avenues de Joli-Mont, de Riant-Parc, Louis-Casaï, du Bouchet et chemin Charles-Georg.
PR-1265A (175e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 18 octobre 2017 sur demande du Département de l'aménagement, du logement et de l'énergie (DALE) en vue de l'adoption du projet de plan localisé de quartier (PLQ) N° 30 072-309 situé au Petit-Saconnex à l'angle des routes de Ferney et des Morillons.
PR-1258A (175e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif, du 4 octobre 2017, sur demande du Département de l'environnement, des transports et de l'agriculture (DETA), en vue de l'approbation du projet de révision partielle du plan directeur cantonal des chemins de randonnée pédestre N° 2016-01.
PR-1235A (174e)
Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 10 mai 2017 en vue de: Délibération I (subvention d'investissement):  l'ouverture d'un crédit de 260 000 francs destiné à une subvention d'investissement octroyée à CEVA à titre de participation au projet de la voie verte CEVA dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics de la voie verte entre le barreau Frank-Thomas et la limite avec la commune de Cologny, chemin des Amoureux, Délibération II (opération foncière):  l'inscription d'une servitude d'usage public et de passage à pied des parcelles Nos 2432 et 1713 de Genève, section Eaux-Vives.
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