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PR-47 A1 (149e) - Rapports de la commission de l'aménagement et de l'environnement et de la commission du règlement chargées d'examiner la proposition du Conseil administratif du 1er octobre 1991 en vue de l'adoption d'un règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève.

... 2013118-XG-1338-XP-1330-PR-47 A 15 novembre 2004 Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif en vue de l’adoption d’un règlement général relatif aux plans d’utilisation du sol de la Ville de Genève. Rapporteur: M. Patric ...

PR-47 A2 (149e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 1er octobre 1991 en vue de l'adoption d'un règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève.

... 2013118-XG-23026-XP-23017-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-47 A2 8 janvier 2007 Rapport de la commission du règlement chargée d’examiner la proposition du Conseil administratif du 1er octobre 1991 en vue de l’adoption d’un règlement général relatif aux plans d’utilisation du sol de la Vil ...

PR-47 A1 (149e) - Rapports de la commission de l'aménagement et de l'environnement et de la commission du règlement chargées d'examiner la proposition du Conseil administratif du 1er octobre 1991 en vue de l'adoption d'un règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève.

... 2013118-XG-28118-XP-28109-PR-47 A1 18 mars 2005 Rapports de la commission de l’aménagement et de l’environnement et de la commission du règlement chargées d’examiner la proposition du Conseil administratif du 1er octobre 1991 en vue de l’adoption d’un règlement général relatif aux plans d’utilisati ...

PR-47 A2 (149e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 1er octobre 1991 en vue de l'adoption d'un règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève.

PR-47 A2 (149e) - Rapport de la commission du règlement chargée d'examiner la proposition du Conseil administratif du 1er octobre 1991 en vue de l'adoption d'un règlement général relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève.

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