Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 
Recherche d'objets et interventions
Mise à jour: 24.08.2022

Recherche d'objets et interventions

Année législative
Type d'objet
Résultats 12421 - 12430 sur environ 17559
Essayez d'affiner votre recherche en utilisant plus de mots-clés

QE-273 (165e) - Travaux de la Banque Safra

... 2013118-XG-613-XP-606-QE-273 Question écrite du 15 octobre 2007 de Mme Diana Duarte Rizzolio: «Travaux de la Banque Safra». Que se passe-t-il au quai des Moulins? Les travaux de transformation de la Banque Safra ont débuté il y a longtemps. Les commerçants des Halles de l'Ile voient passer très peu ...

PR-602 (165e) - Création d'un collège d'éthique sur la vidéosurveillance

... 2013118-XG-6833-XP-6825-PR-602 20 février 2008 Proposition de résolution du Conseil administratif du 20 février 2008 en vue de la création d’un collège d’éthique sur la vidéosurveillance. Mesdames les conseillères municipales et Messieurs les conseillers municipaux, EXPOSE DES MOTIFS Contexte La ...

PR-591 (165e) - Acquisition des conteneurs de récupération du verre et du PET

... 2013118-XG-16-XP-10- ...

PR-571 (165e) - Renouvellement des véhicules du SIS

... 2013118-XG-12913-XP-12904-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-571 5 septembre 2007 Proposition du Conseil administratif du 5 septembre 2007 en vue de l’ouverture d’un crédit extraordinaire d’un montant de 5 160 000 francs destiné au renouvellement des véhicules du Service d’incendie et de se ...

PR-560 (165e) - Renouvellement des véhicules et engins spécifiques de voirie

... 2013118-XG-10370-XP-10361-Ville de Genève Conseil municipal –1– PR-560 23 mai 2007 Proposition du Conseil administratif du 23 mai 2007 en vue de l’ouverture d’un crédit d’un montant de 2 987 000 francs destiné au renouvellement des véhicules et engins spécifiques de voirie. Préambule L’acquisition ...

PA-77 (165e) - Assainissement du site d'Artamis

... 2013118-XG-991-XP-984-PA-77 Projet d’arrêté du 11 mars 2008 de M. Jean-Charles Lathion: «Assainissement du site d'Artamis: décision de l'Etat/Service de géologie, sols et déchets». (accepté par le Conseil municipal lors de la séance du 11 mars 2008) PROJET D’ARRÊTÉ LE CONSEIL MUNICIPAL, considérant ...

P-180 (164e) - Stop au harcèlement policier à la rue de la Corraterie

... 2013118-XG-8-XP-3- ...

P-161 (163e) - Saleté dans le quartier des rues des Asters, Hoffmann et de la Servette

... 2013118-XG-7-XP-2- ...

M-762 (165e) - Genève, place financière vraiment active

... 2013118-XG-2541-XP-2533-M-762 Motion du 21 janvier 2008 de MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Jean Sanchez, Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne et Danièle Magnin: «Genève, place financière vraiment active». (refusée par le Conseil municipal lors de la séance du 17 mars 2008) PROJET DE ...

M-761 (165e) - Artamis, plus jamais ça

... 2013118-XG-1533-XP-1525-M-761 Motion du 15 janvier 2008 de Mme Nathalie Fontanet, MM. Simon Brandt, JeanCharles Lathion et Alexis Barbey: «Artamis, plus jamais ça!» (refusée par le Conseil municipal lors de la séance du 17 mars 2008) PROJET DE MOTION Considérant: – le projet définitif d'assainisseme ...
Résultats 12421 - 12430 sur environ 17559
Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :