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Rapport M-167A1 (158)
Publication : 17.08.2005

Rapport M-167A1 (158e)

Espaces d'affichage en Ville de Genève


Commission des travauxCommission du règlementConseil municipalCommission de l'aménagement et de l'environnementCommission de la cohésion sociale et de la jeunesse -  M-167A1 - 158ème (2000-2001)

Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Gérard Deshusses, Roman Juon, Daniel Sormanni, René Grand, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roger Deneys, Jean-Louis Fazio, Mmes Nicole Bobillier, Diana de la Rosa et Virginie Keller Lopez, renvoyée en commission le 15 mai 2002, intitulée: «? 4, 5, 6, nous collerons nos affiches!»

Inscriptions en séances plénières

Séance du 20 mars 2006 17 h 00 Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.
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