Commission des travaux - Commission du règlement - Conseil municipal - Commission de l'aménagement et de l'environnement - Commission de la cohésion sociale et de la jeunesse -
M-167A1 - 158ème (2000-2001)
Rapport de la commission des travaux chargée d'examiner la motion de Mme Sandrine Salerno, MM. Gérard Deshusses, Roman Juon, Daniel Sormanni, René Grand, Olivier Coste, Sami Kanaan, Roger Deneys, Jean-Louis Fazio, Mmes Nicole Bobillier, Diana de la Rosa et Virginie Keller Lopez, renvoyée en commission le 15 mai 2002, intitulée: «? 4, 5, 6, nous collerons nos affiches!»
Séance du 20 mars 2006 17 h 00 | Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée. |