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Détail de l'objet
Publication : 24.03.2010
M-907 (167e)
Réalisation de six pavillons scolaires provisoires sur la rue du Village-Suisse
Motion - M-907 - 167ème (2009-2010) - Plainpalais
Motion (préjudicielle) du 24 mars 2010 de M. Gérard Deshusses, Mmes Christiane Olivier et Isabelle Brunier: «Réalisation de six pavillons scolaires provisoires sur la rue du Village-Suisse».
Télécharger l'objet M 907 167 Objet 1 (PDF - 11.0 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 3 novembre 2010 21 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 24 mars 2010 20 h 30 | Motion acceptée. | |
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