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Détail de l'objet
Publication : 18.04.2000
M-90 (157e)
Plan directeur communal des chemins pour piétons
Motion - M-90 - 157ème (1999-2000) -
Motion (préjudicielle) de MM. Guy Dossan et Mark Muller: Plan directeur communal des chemins pour piétons"."
Télécharger l'objet M 90 157 Objet 1 (PDF - 48 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 18 avril 2000 17 h 00 | Refusée | |
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