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Détail de l'objet
Publication : 18.03.2011
PR-870 (168e)
Comptes 2010
Proposition CA au CM - PR-870 - 168ème (2010-2011) -
Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2010.
Télécharger l'objet PR 870 168 Objet 1 (PDF - 0.9 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 septembre 2011 20 h 30 | Délibérations acceptées en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 19 avril 2011 17 h 00 | Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées, soit: commission des arts et culture, commission de la cohésion sociale, commission de l'informatique et de la communication, commission de la jeunesse et des sports, commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public, commission des travaux et des constructions. | |
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