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Détail de l'objet
Publication : 24.10.2005
R-86 (163e)
Soutenons le développement du rail dans notre région
Résolution - R-86 - 163ème (2005-2006) -
Réponse du Conseil administratif à la résolution de MM. Olivier Norer, Gérard Deshusses, Michel Ducret, Christian Zaugg, Patrice Reynaud, Mmes Marguerite Contat Hickel et Alexandra Rys, acceptée par le Conseil municipal le 9 novembre 2005, intitulée: «Soutenons le développement du rail dans notre région!»
Télécharger l'objet R 86 163 Objet 1 (PDF - 9.3 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 mai 2007 17 h 00 | Pris acte. | |
| Séance du 9 novembre 2005 20 h 30 | Résolution acceptée. | |
| Séance du 24 octobre 2005 17 h 00 | Annoncée. | |
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