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Détail de l'objet
Publication : 26.01.2011
PR-859 (168e)
Subvention extraordinaire pour soutenir le projet «U.ZN» dans le cadre des 20 ans de l'Association L'Usine
Proposition CA au CM - PR-859 - 168ème (2010-2011) -
Proposition du Conseil administratif du 26 janvier 2011 en vue de l'ouverture d'un crédit budgétaire supplémentaire destiné à allouer une subvention extraordinaire de 200 000 francs pour soutenir le projet «U.ZN» dans le cadre des 20 ans de l'Association L'Usine.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PR-859_signe.pdf (PDF - 346 Ko )
Télécharger le document courrier_ssco_PR-859.pdf (PDF - 573 Ko )
Télécharger le document extrait_PR-859_signe.pdf (PDF - 0.9 Mo )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 février 2011 17 h 00 | Arrêté accepté en troisième débat. | |
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