Proposition CA au CM - PR-841 - 168ème (2010-2011) -
Proposition du Conseil administratif du 17 novembre 2010 en vue du bouclement de quatre crédits d'études, abandonnés, non suivis de réalisation, sans demande de crédit complémentaire.
Séance du 8 juin 2011 20 h 30 | Délibérations acceptées. | Rapport |
Séance du 23 mai 2011 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
Séance du 18 mai 2011 21 h 30 | Reporté. | Rapport |
Séance du 18 janvier 2011 17 h 00 | Renvoi à la commission des finances. |