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Détail de l'objet

Publication : 24.06.2008

M-821 (166e)

Pour des ASM qui s'identifient

Motion - M-821 - 166ème (2008-2009) -

Motion du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Patrick Baud-Lavigne, Eric Rossiaud, Mathias Buschbeck, Olivier Tauxe, Mmes Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann et Catherine Buchet-Harder: «Pour des ASM qui s'identifient!»

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 12 mai 2009 20 h 30	Pris acte.	Réponse
Séance du 20 janvier 2009 17 h 00	Motion amendée et acceptée.
Séance du 17 décembre 2008 20 h 45	Reportée.
Séance du 26 novembre 2008 20 h 30	Reportée.
Séance du 10 novembre 2008 20 h 45	Reportée.
Séance du 15 octobre 2008 21 h 00	Reportée.
Séance du 22 septembre 2008 20 h 30	Reportée.
Séance du 24 juin 2008 20 h 30	Annoncée.