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Détail de l'objet
Publication : 13.12.1999
R-8 (157e)
Bal de l'Escalade
Résolution - R-8 - 157ème (1999-2000) -
Résolution (urgente) de Mme Marie-France Spielmann et M. Roman Juon: Autorisation du Service du domaine public pour le bal de l'Escalade de l'Association des habitants du Centre et de la Vieille-Ville"."
Télécharger l'objet R 8 157 Objet 1 (PDF - 48 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 8 décembre 1999 17 h 00 | Urgence acceptée. Retirée pour cause de caducité. | |
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