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Détail de l'objet
Publication : 17.02.2010
PR-778 (167e)
Plan de site «Ensemble de Budé»
Proposition CA au CM - PR-778 - 167ème (2009-2010) - Servette, Petit-Saconnex
Proposition du Conseil administratif du 17 février 2010, sur demande du Département des constructions et des technologies de l'information, en vue de l'approbation du projet de plan de site «Ensemble de Budé», N° 29485, sis sur la commune de Genève, section Petit-Saconnex.
Télécharger l'objet PR 778 167 Objet 1 (PDF - 1.2 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 septembre 2011 17 h 00 | Urgence acceptée. Délibération acceptée en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 28 juin 2011 20 h 45 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 23 mars 2010 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement. | |
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