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Détail de l'objet
Publication : 26.06.2007
M-689 (165e)
Pour la fin du boycott
Motion - M-689 - 165ème (2007-2008) -
Motion du 26 juin 2007 de M. Alexandre Chevalier, Mme Florence Kraft-Babel, MM. Alexis Barbey, Jean Sanchez, Mmes Fabienne Aubry Conne et Danièle Magnin: «Pour la fin du boycott».
Télécharger l'objet M 689 165 Objet 1 (PDF - 9.4 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 5 novembre 2008 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 15 octobre 2007 20 h 45 | Motion acceptée. | |
| Séance du 17 septembre 2007 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 26 juin 2007 20 h 30 | Annoncée. | |
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