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Détail de l'objet
Publication : 21.03.2007
M-675 (164e)
Un resto à Gaise (école de Geisendorf)
Motion - M-675 - 164ème (2006-2007) - Saint-Jean - Charmilles
Motion du 21 mars 2007 de M. Olivier Coste, Mmes Nicole Bobillier, Martine Sumi-Viret et Anne Moratti Jung: «Un resto à Gaise (école de Geisendorf)?»
Télécharger l'objet M 675 164 Objet 1 (PDF - 8.6 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 25 juin 2012 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 8 mai 2007 20 h 30 | Acceptée. | |
| Séance du 23 avril 2007 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 21 mars 2007 17 h 00 | Préjudicialité refusée. | |
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