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Détail de l'objet
Publication : 15.05.2002
P-63 (159e)
Retrait de l'autorisation d'agrandir le Restaurant L'Eléphant
Pétition - P-63 - 159ème (2001-2002) -
Pétition: «Retrait de l'autorisation d'agrandir le Restaurant L'Eléphant».
Télécharger l'objet P 63 159 Objet 1 (PDF - 565 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 mai 2008 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 4 décembre 2002 17 h 00 | Conclusions amendées et acceptées = recommandations et pétition renvoyées au CA. | Rapport |
| Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 9 octobre 2002 17 h 00 | Urgence refusée. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 15 mai 2002 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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