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Détail de l'objet
Publication : 14.03.2008
PR-605 (165e)
Comptes 2007
Proposition CA au CM - PR-605 - 165ème (2007-2008) -
Rapport de gestion du Conseil administratif à l'appui des comptes 2007.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
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Inscriptions en séances plénières
| Séance du 22 septembre 2008 17 h 00 | Arrêtés acceptés en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 22 avril 2008 20 h 40 | Renvoi à la commission des finances et aux commissions spécialisées, soit: commission des arts et de la culture, commission des travaux, commission des sports et de la sécurité, commission sociale et de la jeunesse, commission de l'informatique et de la communication, commission du logement, commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
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