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Détail de l'objet
Publication : 27.06.2011
PRD-6 (169e)
RCM: Commission consultative des espaces verts et de l'environnement
Projet de délibération - PRD-6 - 169ème (2011-2012) -
Projet de délibération du 27 juin 2011 de Mme Alexandra Rys, MM. Jean-Charles Rielle, Pascal Rubeli, Mme Salika Wenger, MM. Julien Cart, Rémy Burri et Carlos Medeiros: «Règlement du Conseil municipal: Commission consultative des espaces verts et de l'environnement».
Télécharger l'objet PRD 6 169 Objet 1 (PDF - 9.4 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 avril 2012 17 h 00 | Délibération acceptée en troisième débat. | Rapport |
| Séance du 13 septembre 2011 20 h 30 | Renvoi à la commission du règlement. | |
| Séance du 27 juin 2011 17 h 00 | Urgence acceptée. Reporté. | |
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