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Détail de l'objet
Publication : 11.09.2001
D-6.03 (159e)
Garte routière Genève SA
Divers (CM) - D-6.03 - 159ème (2001-2002) -
Acceptation de la mise en droit de superficie de la plate-forme de la gare Dorcière et du bâtiment par la Gare routière Genève SA.
Télécharger l'objet D 6.03 159 Objet 1 (PDF - 465 Ko )Inscriptions en séances plénières
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