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Détail de l'objet
Publication : 5.12.2007
PR-590 (165e)
Subvention de travaux de restauration pour l'église du Sacré-Cur
Proposition CA au CM - PR-590 - 165ème (2007-2008) -
Proposition du Conseil administratif du 5 décembre 2007 en vue de l'ouverture d'un crédit de 143 300 francs destiné à subventionner des travaux de restauration des façades de l'église du Sacré-Coeur.
Délibérations, extraits signés et arrêtés du Conseil d’Etat
Télécharger le document deliberation_PR-590_signe.pdf (PDF - 422 Ko )
Télécharger le document courrier_ssco_PR-590.pdf (PDF - 603 Ko )
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 26 mai 2008 17 h 00 | Arrêté accepté. | Rapport |
| Séance du 15 janvier 2008 20 h 30 | Renvoi à la commission des finances. | |
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