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Détail de l'objet
Publication : 11.09.2001
P-55 (159e)
Parcage illicite au rond-point de Plainpalais
Pétition - P-55 - 159ème (2001-2002) -
Pétition: «Parcage illicite au rond-point de Plainpalais».
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 janvier 2004 20 h 30 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 4 décembre 2002 17 h 00 | Conclusions acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 9 octobre 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2002 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 septembre 2001 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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