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Détail de l'objet
Publication : 9.09.2003
PA-47 (161e)
Stade de Genève
Projet d'arrêté - PA-47 - 161ème (2003-2004) -
Projet d'arrêté de MM. Pierre Maudet, Jean-Marie Hainaut, Guy Mettan et Eric Ischi: «Pour que la Ville assume jusqu'au bout ses responsabilités dans le dossier du Stade de Genève!»
Télécharger l'objet PA 47 161 Objet 1 (PDF - 56 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 21 juin 2004 17 h 00 | Troisième débat. Arrêté I et II de la commission acceptés. | Rapport |
| Séance du 9 juin 2004 17 h 00 | Arrêté I amendé et refusé. Arrêté II accepté. Troisième demandé. | Rapport |
| Séance du 2 décembre 2003 17 h 00 | Renvoi à la commission des finances. | |
| Séance du 4 novembre 2003 17 h 00 | Reporté. | |
| Séance du 8 octobre 2003 20 h 30 | Projet d'arrêté refusé. Troisième aura lieu en novembre. | |
| Séance du 9 septembre 2003 20 h 30 | Urgence refusée. | |
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