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Détail de l'objet
Publication : 16.05.2001

P-47 (158e)

Parc Voltaire

Pétition - P-47 - 158ème (2000-2001) -

Pétition: «Le parc Voltaire n'est pas un terrain de sport ni un champ de foire».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 17 avril 2002 20 h 30 Conclusions de la commission acceptées = classée. Rapport
Séance du 16 mai 2001 20 h 30 Renvoi à la commission des pétitions.
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