Conseil municipal

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Détail de l'objet
Publication : 11.04.2001

P-44 (158e)

Sauvons le Clos-Voltaire

Pétition - P-44 - 158ème (2000-2001) -

Pétition: «Sauvons le Clos-Voltaire».

Inscriptions en séances plénières

Séance du 17 avril 2002 20 h 30 Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. Rapport
Séance du 11 avril 2001 20 h 45 Renvoi à la commission des pétitions.
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