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Détail de l'objet
Publication : 27.06.2017
IE-43 (175e)
Quai des Bergues: accord de stationnement
Interpellation écrite - IE-43 - 175ème (2017-2018) -
Interpellation écrite du 27 juin 2017 de M. Morten Gisselbaek: «Quai des Bergues: accord de stationnement?»
Télécharger l'objet IE-43.pdf (PDF - 11.4 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 6 octobre 2020 20 h 35 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 27 juin 2017 20 h 30 | Déposée. | |
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