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Détail de l'objet
Publication : 29.10.2013
QE-400 (171e)
Future halte ferroviaire de Saint-Jean: les réserves de terrain sont-elles conservées?
Question écrite - QE-400 - 171ème (2013-2014) - Saint-Jean Charmilles
Question écrite du 29 octobre 2013 de MM. Mathias Buschbeck et Guillaume Käser: «Future halte ferroviaire de Saint-Jean: les réserves de terrain sont-elles conservées?»
Télécharger l'objet QE 400 171 Objet 1 (PDF - 5.9 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 mai 2015 20 h 35 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 29 octobre 2013 20 h 30 | Déposée. | |
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