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Détail de l'objet
Publication : 17.01.2001
P-39 (158e)
Rendre les trottoirs aux piétons
Pétition - P-39 - 158ème (2000-2001) -
Pétition: «Rendre les trottoirs aux piétons».
Télécharger l'objet P 39 158 Objet 1 (PDF - 37 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 20 avril 2005 20 h 45 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 7 avril 2004 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 17 janvier 2001 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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