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Détail de l'objet

Publication : 10.09.2003

M-387 (161e)

Stationnement des vélos sur le domaine public

Motion - M-387 - 161ème (2003-2004) -

Motion de MM. Olivier Norer, Mathias Buschbeck, Alpha Dramé, Alain Marquet, Eric Rossiaud, Mmes Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, Frédérique Perler-Isaaz et Caroline Schum: «Création d'une structure chargée de gérer le stationnement des vélos sur le domaine public». (Rapport M-387 A.)

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Inscriptions en séances plénières

Séance du 7 novembre 2006 20 h 45	Pris acte.	Réponse
Séance du 16 octobre 2006 20 h 45	Reportée.	Réponse
Séance du 28 juin 2005 17 h 00	Motion amendée par la commission acceptée.	Rapport
Séance du 8 juin 2005 21 h 15	Reporté.	Rapport
Séance du 5 novembre 2003 20 h 30	Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Séance du 8 octobre 2003 20 h 30	Reportée.
Séance du 10 septembre 2003 20 h 30	Annoncée.