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Détail de l'objet
Publication : 26.06.2001
R-38 (159e)
Respect des limitations de vitesse
Résolution - R-38 - 159ème (2001-2002) -
Résolution de MM. Jean-Louis Fazio et Roger Deneys: «Pour le respect des limitations de vitesse en ville de Genève».
Télécharger l'objet R 38 159 Objet 1 (PDF - 48 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 décembre 2004 17 h 00 | Transformé en motion M-512. | Rapport |
| Séance du 4 décembre 2001 17 h 00 | Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement. | |
| Séance du 26 novembre 2001 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 3 novembre 2001 10 h 10 | Reportée. | |
| Séance du 1 octobre 2001 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 26 juin 2001 20 h 30 | Annoncée. | |
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