Conseil municipal

SITE CONSEIL MUNICIPAL

 
Détail de l'objet
Publication : 23.06.2003

M-377 (161e)

Pointe de la Jonction: pour un projet urbain en partenariat entre la Ville et l'Etat

Motion - M-377 - 161ème (2003-2004) -

Motion de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Monique Cahannes et M. Gérard Deshusses: «La pointe de la Jonction : cahier des charges pour un projet urbain en partenariat entre la Ville et l'Etat». (Rapport M-377 A.)

Inscriptions en séances plénières

Séance du 14 février 2006 20 h 30 Pris acte. Réponse
Séance du 23 mai 2005 20 h 00 Motion amendée par la commission acceptée. Rapport
Séance du 20 avril 2005 20 h 45 Reporté. Rapport
Séance du 27 septembre 2003 08 h 00 Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Partage

Partager cette page

Facebook Twitter LinkedIn Google+

Identification de l'utilisateur

Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:

Découvrir d'autres pages du même chapitre :