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Détail de l'objet
Publication : 1.11.2016
P-365 (174e)
Pour une urbanisation harmonieuse du quartier des Genêts Sous-Bois
Pétition - P-365 - 174ème (2016-2017) -
Pétition du 1er novembre 2016: «Pour une urbanisation harmonieuse du quartier des Genêts Sous-Bois».
Télécharger l'objet P-365.pdf (PDF - 1.9 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 9 décembre 2017 9 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = pétition classée. | Rapport |
| Séance du 6 décembre 2017 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 15 novembre 2017 20 h 30 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 18 octobre 2017 20 h 35 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 1 novembre 2016 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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