Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 14.10.1998
M-362 (156e)
Conseils municipaux transfrontaliers
Motion - M-362 - 156ème (1998-1999) -
Motion de MM. Pascal Holenweg, Roman Juon et Mme Anne-Marie von Arx-Vernon: «Conseils municipaux transfrontaliers».
Télécharger l'objet M 362 156 Objet 1 (PDF - 66 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 14 janvier 2003 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 4 décembre 2002 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 23 novembre 2002 10 h 00 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 12 janvier 1999 20h30 | Accepté(e) | |
| Séance du 2 décembre 1998 20h30 | Reporté(e) | |
ImprimerPartage
Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
» - Conseil municipal»
- Objets»
- Détail de l'objet
Fin du chemin de navigation
Début du pied de page
Consultez les actualités de la Ville de Genève et accédez à l'ensemble des prestations offertes par l'administration sur geneve.ch!
Fin du pied de page