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Détail de l'objet
Publication : 16.12.2000
P-36 (158e)
Mise en danger des enfants à l'avenue d'Aïre
Pétition - P-36 - 158ème (2000-2001) -
Pétition: «Mise en danger des enfants par des automobilistes empruntant la promenade d'Aïre pour amener leurs enfants à l'école de Cayla».
Télécharger l'objet P 36 158 Objet 1 (PDF - 44 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 12 septembre 2002 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 25 juin 2002 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 15 janvier 2002 20 h 30 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi CA. | Rapport |
| Séance du 16 décembre 2000 20 h 30 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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