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Détail de l'objet
Publication : 14.03.2001
R-36 (158e)
Passage piéton sur la route de Frontenex
Résolution - R-36 - 158ème (2000-2001) -
Résolution de MM. René Winet, Michel Ducret, Alain Fischer et Mme Michèle Ducret: «Passage piéton sur la route de Frontenex».
Télécharger l'objet R 36 158 Objet 1 (PDF - 46 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 11 septembre 2001 17 h 00 | Résolution acceptée. | |
| Séance du 26 juin 2001 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 6 juin 2001 20 h 30 | Reportée. | |
| Séance du 28 mai 2001 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 11 avril 2001 20 h 45 | Reportée. | |
| Séance du 14 mars 2001 20 h 30 | Annoncée. | |
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