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Détail de l'objet
Publication : 6.04.2016
P-356 (173e)
Aménagements des rues de la Vieille-Ville
Pétition - P-356 - 173ème (2015-2016) -
Pétition du 6 avril 2016: «Aménagements des rues de la Vieille-Ville».
Télécharger l'objet P-356.pdf (PDF - 2.5 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 juin 2020 17 h 35 | Conclusions de la commission acceptées = pétition classée. | Rapport |
| Séance du 6 avril 2016 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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