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Détail de l'objet
Publication : 9.02.2016
P-354 (173e)
Sauvons Préaubulle
Pétition - P-354 - 173ème (2015-2016) -
Pétition du 9 février 2016: «Sauvons Préaubulle!»
Télécharger l'objet P-354.pdf (PDF - 1.4 Mo )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 1 novembre 2016 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 8 juin 2016 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = renvoi au CA. | Rapport |
| Séance du 9 février 2016 17 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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