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Détail de l'objet
Publication : 12.12.2015
P-353 (173e)
L'appel pour l'Usine
Pétition - P-353 - 173ème (2015-2016) -
Pétition du 12 décembre 2015: «L'appel pour l'Usine».
Télécharger l'objet P-353.pdf (PDF - 122 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 septembre 2017 17 h 00 | Conclusions de la commission acceptées = pétition classée. | Rapport |
| Séance du 27 juin 2017 23 h 05 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 7 juin 2017 20 h 35 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 17 mai 2017 20 h 35 | Reporté. | Rapport |
| Séance du 12 décembre 2015 8 h 00 | Renvoi à la commission des pétitions. | |
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