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Détail de l'objet
Publication : 3.10.2003
PR-311 (161e)
Soutien à la msie en oeuvre des projets de l'assocation E3
Proposition CA au CM - PR-311 - 161ème (2003-2004) -
Proposition du Conseil administratif du 8 octobre 2003 en vue de l'ouverture d'un crédit de 300 000 francs à titre de prêt sans intérêts pour soutenir la mise en uvre des projets de l'association E3.
Télécharger l'objet PR 311 161 Objet 1 (PDF - 71 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 4 novembre 2003 17 h 00 | Arrêté amendé et accepté. | |
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