Début de la navigation de chapitre
Fin de la navigation de chapitre
Début du contenu principal
Détail de l'objet
Publication : 22.11.2017
D-30.56 (175e)
ACG - Aménagement et rénovation des Bibliobus
Divers (CM) - D-30.56 - 175ème (2017-2018) -
Décision de l'Assemblée générale de l'Association des communes genevoises relative à la subvention de 60 000 francs prélevée sur le budget d'investissement du Fonds intercommunal pour les travaux d'aménagement et de rénovation des Bibliobus soumise au droit d'opposition des Conseils municipaux (art. 79 LAC) (D-30.56).
Inscriptions en séances plénières
Fin du contenu principal
Début de la colonne de droite
Identification de l'utilisateur
Entrez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe pour vous identifier:
Fin de la colonne de droite
Début du chemin de navigation
Fin du chemin de navigation