Conseil municipal

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Détail de l'objet
Publication : 4.06.2013

EL-30 (171e)

Fondation pour l'expression associative

Election - EL-30 - 171ème (2013-2014) -

Election d'un/e représentant/e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'expression associative (statuts de la fondation, art. 9.1.3) (RCM, art. 130, lettre A).

Inscriptions en séances plénières

Séance du 4 juin 2013 20 h 45 M. Pierre Gauthier est élu.
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