Conseil municipal

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Détail de l'objet
Publication : 25.05.2011

EL-30 (169e)

Fondation pour l'expression associative

Election - EL-30 - 169ème (2011-2012) -

Election d'un ou d'une représentant-e du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'expression associative (statuts de la fondation, art. 9.1.3) (RCM, art. 130, lettre A).

Inscriptions en séances plénières

Séance du 7 juin 2011 17 h 00 M. Daniel Rasolo est élu.
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