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Détail de l'objet
Publication : 17.12.2001
EL-30 (159e)
Fondation pour l'expression associative
Election - EL-30 - 159ème (2001-2002) -
Election d'un membre du Conseil municipal pour faire partie du conseil de la Fondation pour l'expression associative, en remplacement de M. Philip Grant, démissionnaire (Statuts de la fondation, art. 9.1.3) (RCM, art. 131, lettre A).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 15 janvier 2002 17 h 00 | M. Christian D'Andres est élu. | |
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