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Détail de l'objet
Publication : 22.08.2005
EL-28 (163e)
Commission de la petite enfance
Election - EL-28 - 163ème (2005-2006) -
Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie de la commission de la petite enfance en remplacement de Mme Martine Sumi-Viret, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 129, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 septembre 2005 17 h 00 | Mme Valentina Wenger Andreoli est élue. | |
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