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Détail de l'objet
Publication : 26.02.2001
EL-28 (158e)
Commission de la petite enfance
Election - EL-28 - 158ème (2000-2001) -
Election d'un représentant du Conseil municipal pour faire partie de la commission de la petite enfance en remplacement de M. Jean-Pierre Oberholzer, démissionnaire (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 131, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 13 mars 2001 17 h 00 | Mme Sophie Christen est élue. | |
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