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Détail de l'objet
Publication : 2.06.1999
EL-28 (157e)
Commission de la petite enfance
Election - EL-28 - 157ème (1999-2000) -
Election d'un membre par parti représenté au Conseil municipal pour faire partie de la commission de la petite enfance (Règlement relatif aux conditions de subventionnement des institutions privées pour la petite enfance, art. 4) (RCM, art. 131, lettre B).
Inscriptions en séances plénières
| Séance du 2 juin 1999 17 h 00 | Sont élus: Mmes Marie-Thérèse Bovier, Virginie Keller Lopez, Aline Gualeni, M. Guy Jousson, Mmes Véronique Cassetta-Delpech, Anne-Marie von Arx Vernon et Catherine Hämmerli-Lang. | |
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