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Détail de l'objet
Publication : 17.09.2007
QE-270 (165e)
Pour un système de location de vélos et qui roule
Question écrite - QE-270 - 165ème (2007-2008) -
Question écrite du 17 septembre 2007 de M. Christian Lopez Quirland: «Pour un système de location de vélos et qui roule».
Télécharger l'objet QE 270 165 Objet 1 (PDF - 7.3 Ko )Inscriptions en séances plénières
| Séance du 16 septembre 2009 17 h 00 | Pris acte. | Réponse |
| Séance du 23 juin 2009 20 h 45 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 10 juin 2009 20 h 30 | Reportée. | Réponse |
| Séance du 17 septembre 2007 20 h 30 | Déposée. | |
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